par SANOFI-AVENTIS (EPA:SAN)
Communiqué de presse : Sanofi lance son plan mondial 2024 d’actionnariat salarié
Communiqué de presse 
Sanofi lance son plan mondial 2024 d’actionnariat salarié
Paris, le 31 mai 2024. Sanofi lance Action 2024, son plan mondial d’actionnariat salarié, qui sera ouvert le 4 juin 2024 à environ 80 000 salariés dans 56 pays. Ce plan, qui entre dans sa dixième année d’existence, témoigne de la volonté renouvelée de Sanofi et de son Conseil d’administration d’associer les salariés à la croissance et aux résultats de l’entreprise.
Paul Hudson
Directeur Général de Sanofi
« Ce plan reflète notre volonté de fédérer nos collaborateurs autour de la croissance à long terme de notre entreprise et de les associer à sa performance collective, à l’heure où de nouvelles perspectives s’ouvrent à nous grâce à nos médicaments et vaccins innovants. Avec le Conseil d’administration, nous nous réjouissons de l’augmentation continue de la participation au plan depuis dix ans, laquelle témoigne de la confiance que nos collaborateurs accordent à la transformation que nous avons engagée pour devenir une entreprise de santé moderne. »
À compter du 4 juin 2024, les actions seront proposées au prix de souscription de 72,87 €, soit une décote de 20 % par rapport à la moyenne des vingt cours d’ouverture de l’action Sanofi du 2 mai au 29 mai 2024. Par ailleurs, pour cinq actions souscrites, les salariés auront la possibilité de recevoir une action gratuite (dans la limite de quatre actions gratuites par employé). Chaque salarié éligible pourra souscrire jusqu’à 1 500 actions Sanofi, dans la limite légale d’un montant maximum de souscription n’excédant pas 25 % de leur rémunération brute annuelle, déduction faite des versements volontaires déjà effectués au titre des dispositifs d’épargne salariale (Plan d’épargne Groupe, et/ou Plan collectif d’épargne pour la retraite) au cours de l’année 2024.
En 2023, plus de 33 100 salariés de Sanofi (39,4 %) ont choisi d’investir dans l’entreprise. Aujourd’hui, près de 75 000 salariés et anciens collaborateurs de l’entreprise sont actionnaires de Sanofi et détiennent environ 2,58 %[1] de son capital.
Conditions détaillées
Une condition d’éligibilité de trois mois d’ancienneté à la date de clôture de la période de souscription sera appliquée.
Les salariés éligibles pourront souscrire des actions à partir du 4 juin 2024 (inclus) jusqu’au 24 juin 2024 (inclus). L’émission devrait être réalisée et le processus de livraison des titres devrait être achevé d’ici à la fin de juillet 2024.
Le nombre maximum d’actions Sanofi pouvant être émises dans le cadre de cette offre s’élève à 12 600 000 (correspondant à une augmentation de capital maximum de 25 295 998 d’euros de nominal, soit 1 % du capital social à la date de la réunion du Conseil d’administration portant décision de l’augmentation de capital).
Les actions nouvelles, y compris les actions abondées (ci-après les « Actions »), seront souscrites (ou livrées) soit directement, soit par l’intermédiaire de fonds communs de placement d’entreprise (« FCPE »), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicables dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de l’augmentation de capital.
Les Actions seront entièrement assimilables aux actions ordinaires existantes composant le capital de Sanofi et porteront jouissance à compter du 1er janvier 2024.
Les droits de vote attachés aux actions souscrites seront exercés directement par les salariés.
Les souscripteurs à l’offre en France devront conserver les Actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant une période d’environ cinq ans, soit jusqu’au 31 mai 2029, sauf survenance d’un cas de déblocage anticipé prévu par l’article R. 3324-22 du Code du travail. Pour les actions souscrites hors de France, dans le cadre du Plan international d’actionnariat du Groupe Sanofi (« PIAG »), cette période pourrait être ramenée à trois ans, soit jusqu’au 31 mai 2027, en fonction des obligations légales et fiscales propres au pays du souscripteur.
L’admission des Actions aux négociations sur le marché d’Euronext Paris (Code ISIN : FR0000120578) sur la même ligne que les actions existantes sera demandée dès que possible après la réalisation de l’augmentation de capital.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ou une sollicitation pour l’achat d’actions Sanofi. L’offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités locales compétentes, ou en considération d’une dispense d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement ou une notification de l’offre, lorsqu’une telle procédure est requise. 
Internal
Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les notifications requises auront été effectuées, les autorisations obtenues, et les procédures de consultation ou information des représentants du personnel effectuées.
Le présent communiqué n’est pas destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été approuvé ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans lesquels toutes les procédures d’enregistrement, notification, consultation et/ou information requises n’auraient pas encore été effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues, pas plus qu’il ne doit être reproduit ou diffusé dans ces pays. Cela vaut en particulier pour le Japon, le Maroc, la Grèce et les Philippines, dans lesquels des formalités sont à ce jour toujours en cours auprès des autorités, mais pourrait également concerner d’autres pays.
Ce communiqué est établi conformément à l’exemption de publication du prospectus prévu aux paragraphes 4 (al. i)) et 5 (al. h)) de l’article premier du Règlement Prospectus (UE) 2017/1129. Il constitue le document requis pour répondre aux conditions d’exemption de publication d’un prospectus, telles que définies par le Règlement Prospectus.
À propos de Sanofi
Nous sommes une entreprise mondiale de santé, innovante et animée par une vocation : poursuivre les miracles de la science pour améliorer la vie des gens. À travers le monde, nos équipes s’emploient à transformer la pratique de la médecine pour rendre possible l'impossible. Nous apportons des solutions thérapeutiques qui peuvent changer la vie des patients et des vaccins qui protègent des millions de personnes dans le monde, guidés par l’ambition d’un développement durable et notre responsabilité sociétale.
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